1/ Présentation du Site :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.hotel-carina-apt.fr ses domaines, sous-domaines et redirections, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
SAS NEW LIFE CARINA – Hôtel Carina
Présidente :
Véronique BOERO
Directeur Général :
Jean-Claude VIVONA
Concepteur :
Agence HIGHLIGHT
Hébergeur :
SAS OVH – 2rue Kellerman – 59100 – ROUBAIX
2/ Présentation du propriétaire :
NEW LIFE CARINA Hôtel Carina Apt SAS au capital de 5 000 €
Quartier Salignan – le Chêne – 84400 APT
+33 04 90 74 16 05
TVA Intracommunautaire FR 64 8830001752
3/ Propriété intellectuelle :
La SAS New Life Carina est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, sons….Toute reproduction, représentations, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS New Life Carina. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.